Vétérinaires pour Animaux de compagnie & NACs
Mentions Légales et
Conditions générales de
vente :
Contact :
Ce
service
de
garde
est
un
service
proposé
par
le
Dr.
Blaise
Jonathan
dont
les
locaux
situent
:
Faubourg
de
namur,
31
à
1400 Nivelles.
Responsable de la publication et de la
communication :
Le
Dr.
Jonathan
Blaise
demeure
le
responsable
de
toute
publication
électronique
sur
internet
ainsi
que
sur
le
site ici présent.
Le
Dr
Jonathan
Blaise
demeure
responsable
de
toute
communication
pour
le compte du cabinet de celui-ci.
Hébergeur du site internet :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
Tél : + 33 820 698 765
Marque Déposée :
VET
AT
HOME
®
est
une
marque
déposée
au
registre
des
marques
et
ayant
comme
numéro d’enregistrement : 1326828.
Le
droit
des
marques
confère
à
une
entreprise,
une
association
ou
un
particulier
le
monopole
d'exploitation
de
la
marque
pour
le
type
de
produits
ou
services qu'elle accompagne.
Conformément
aux
articles
L.713-2
et
L.713-3
du
Code
de
la
Propriété
Intellectuelle, sont interdites :
-
la
reproduction
d'une
marque
pour
des
produits ou services identiques,
-
la
reproduction
d'une
marque
pour
des
produits
ou
services
similaires
s'il
peut
en
résulter un risque de confusion, et
-
l'imitation
d'une
marque
pour
des
produits
ou
services
identiques
ou
similaires
s'il
peut
en
résulter
un
risque
de
confusion.
Conditions générales :
Article 1
Toute
demande
de
mobilisation
en
urgence
commandée
et
non
annulée
dans
les
15
minutes
suivant
votre
appel
donnera
lieu
à
une
indemnité
forfaitaire
de
déplacement
égale
au
prix
de
la
consultation.
Un
vétérinaire
étant
mis
à
votre
disposition
après
votre
appel
(le
vétérinaire
se
déplace
ou
bloque
pour
vous une plage horaire).
Il
en
sera
de
même
si
lors
de
son
arrivée
à
votre
domicile
ou
sur
le
lieu
demandé,
le
vétérinaire
constate
soit
que
l'animal
pour
lequel
il
a
été
appelé
n'est
pas
présent
soit
l’absence du responsable de l’animal.
Article 2
Nous
reprenons
dans
le
therme
"Animaux
de
compagnie
et
NACs",
principalement
les
chiens
et
les
chats
et
sur
demande
uniquement, les rongeurs.
Article 3
Les
honoraires
sont
déterminés
selon
un
tarif
établi
par
le
Vétérinaire.
Outre
les
honoraires
proprement
dits,
le
Vétérinaire
facture
au
Client
des
frais
de
déplacement
soit
compris
dans
la
consultation,
soit
fixés
selon
des
barèmes
en
fonction
du
nombre de kilomètres.
Article 4
Sauf
stipulation
expresse
et
contraire,
toutes
les
factures
sont
payables
au
comptant,
sans
escompte
et
dès
réception.
En
cas
de
non-paiement
dans
les
huit
jours
à
dater
de
l’émission
de
la
facture,
celle-ci
sera
exigible
de
plein
droit
et
sans
mise
en
demeure
préalable,
majorée
d’une
indemnité
égale
à
15%
du
montant
dû avec un minimum de 50,- €.
En
outre,
la
facture
ainsi
majorée
de
plein
droit un intérêt mensuel de 1 %.
Article 5
Toutes
les
contestations
de
quelque
nature
qu’elles
soient,
seront
de
la
compétence
exclusive
des
tribunaux
de
Nivelles.
Toute
réclamation
devrons
toujours
nous
être
adressées
par
écrit
dans
les
quinze
jours
qui
suivent
la
prestation
effectuée
et
ce,
par
courrier
recommandé
uniquement.
Passé
ce
délais,
les
réclamations
ne
seront
plus reçues.
Le droit belge est applicable.
Vet At Home ® - Service Vétérinaire de garde
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